Schengen area : la règle des 90 jours et le Schengen Information System

Schengen area : la règle des 90 jours et le Schengen Information System
En 2021, 2,6 millions visas court terme ont été délivrés par les pays membres de l’espace Schengen*. Un chiffre impressionnant mais certainement bien inférieur à celui de 2022, pas encore publié mais qui devrait refléter la période post-Covid.
S’il est forcément bien connu des personnes devant en faire la demande de par leur nationalité, sa règle des 90 jours sur 180 l’est un peu moins – elle est pourtant cruciale, et contrôlée par le Schengen Information System. Quelques explications sur son fonctionnement dans notre article !
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1  Entrées, validité, durée : comprendre votre visa Schengen
Pour une présentation du visa court séjour Schengen, retrouvez notre article Visa Schengen : le nouveau Graal ? – OUI Immigration (oui-immigration.com). Votre visa Schengen comprend plusieurs informations :
  • Nombre d’entrées: unique, double, ou multiples
Selon ce que le Consulat a décidé de vous allouer, vous aurez droit à une seule entrée, à deux entrées ou à autant d’entrées que vous le souhaitez – dans tous les cas, la durée du séjour est de 90 jours maximum sur une période de 180 jours.
  • Durée / length of stay
La durée est le nombre de jours maximal qui vous sont autorisés dans l’espace Schengen. Ce nombre peut varier, mais sera toujours un maximum de 90 jours. Ce nombre commence au premier jour de votre entrée dans l’espace Schengen.
  • Validité
Le Consulat peut décider de vous accorder un visa court séjour Schengen d’une validité variable : cela sera indiqué au point “Du… jusqu’à…. ». Concrètement, si vous avez un visa Schengen à entrée unique, et que vous entrez dans la zone Schengen le 1er juin 2022, vous devez quitter la zone Schengen au plus tard le 31 août, soit 90 jours maximum SAUF si la date de validité est inférieure. Vous devrez alors quitter le territoire avant cette date.
2  La règle des 90/180
Cette règle est applicable sans exception à tous les pays de l’espace Schengen : elle autorise toute personne entrant dans l’espace Schengen, avec ou sans visa (hors citoyens de l’espace Schengen), à rester 90 jours dans l’espace sur 180 jours. 180 jours après votre entrée dans la zone Schengen, vous êtes normalement ré-autorisé à rentrer dans l’espace (si vous n’avez pas dépassé la durée autorisée précédemment) et le décompte reprend.
3  Comment calculer ses jours dans l’espace Schengen
Pour calculer combien de jours vous pouvez passer dans l’espace Shengen, il faut reprendre les 180 derniers jours et vérifier combien de jours ont été passés dans l’espace. La première et la dernière entrée sont comptabilisées avant 23h59 du même jour. Vous êtes perdu dans le calcul ? Vous n’êtes pas le seul 😊 et de nombreux « Schengen Calculator » ont été crées pour vous aider à vous repérer – voici par exemple l’outil proposé par la Commission Européenne : Short-stay Visa Calculator (europa.eu)
4  Comment mes entrées sont-elles vérifiées ?
A chaque fois que vous entrez dans l’espace Schengen, vos données biométriques et informations de voyage sont enregistrées par le SIS, le Schengen Information System. Votre passeport est de plus tamponnée à l’entrée et à la sortie de l’espace Schengen – il est donc important de vérifier que vous avez bien obtenu ces tampons. Relativement peu connu, le SIS existe depuis 1990 et a été mis à jour régulièrement : le dernier update date de mars 2023, et a doté le SIS de nouveaux types de signalements, de données à jour et de fonctionnalités améliorées. Le SIS est une base de données dont le but est de renforcer la sécurité de l’Union Européenne et de lutter contre l’immigration illégale et le terrorisme. C’est un système très élaboré, centralisé ( géré par la Commission Européenne)et regroupant les SIS nationaux de tous les pays l’utilisant et leur permettant de communiquer des données d’un état à un autre. Le SIS est utilisé par quasiment tous les pays-membres, ainsi que la Suisse, la Norvège, le Liechtenstein et l’Islande. La Bulgarie et la Roumanie ont également un accès complet au SIS, la Croatie et le Royaume-Uni y ont également accès et Chypre est en train d’y travailler. Toutes les autorités y ont accès (police, police aux frontières, douanes, autorités d’immigration comme les Consulats, autorité judiciaires, Europol, Eurojust,….) et peuvent créer des alertes : soit des alertes sécurité concernant des individus souhaitant entrer dans l’espace, soit sur des personnes disparues ou dans le cadre d’enquêtes criminelles. Les pays collaborent donc en ayant accès à cette base de données. Exemple concret : demander un visa Schengen pour l’Espagne parce que l’Allemagne vous l’a refusé aura peu de succès, car le Consulat verra tout de suite via le SIS que votre demande a été rejetée. Le fameux ETIAS ( European Travel Information and Authorization System), dont la mise en place est prévue pour 2024 et qui est une autorisation de voyage vers l’espace Schengen ( similaire à l’ESTA américain), sera lié au SIS. Attention, ce n’est pas un visa !
Et intra-Europe ?
La grande question est toujours : et si je voyage intra-Europe, comment peut-on savoir que j’ai passé 67 jours en Italie ou 25 jours en France ? Par définition, il n’y a pas de contrôles des frontières dans l’espace Schengen. Cependant, il faut garder en tête que les autorités nationales peuvent effectuer des contrôles de police aux frontières entre ces pays et dans les zones frontalières de manière aléatoire. De plus, tous les déplacements avion/train sont soumis à enregistrement des données, et peuvent donc retracer le fil des déplacements. Cela reste néanmoins un point assez flou !
5 Quels risques ?
En cas de non respect des conditions du visa Schengen, et d’ « Overstay », les conséquences varient selon les pays mais constituent dans tous les vas une violation de la loi. Pour résumer, vous vous exposez à des amendes, une expulsion, une interdiction de territoire et dans tous les cas, des difficultés à obtenir un futur visa Schengen.
6  Et si je veux rester plus longtemps ?
Il n’est pas possible d’étendre un visa court séjour Schengen, sauf pour des raisons exceptionnelles : force majeure, urgence médicale, urgence humanitaire. Si vous souhaitez rester plus longtemps dans un pays, il vous faudra trouver une solution immigration liée au travail ou à la vie familiale. Et pour cela, ou pour toute autre question liée à l’immigration, contactez Oui Immigration  oui@oui-immigration.com !!! *KCMD Web Portal (europa.eu)
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